Délibérations du Conseil

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2026_47 Traitement de l’eau – Choix de l’entreprise

2026_46 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2027/2030 du CDG38

2026_45 Admission en non valeur des créances irrécouvrables

2026_44 SATA – Homologation grilles tarifaires

2026_43 Recrutement d’un vacataire pour la période du 15/11/2026 au 15/04/2027

2026_41 Travaux d’aménagement de la place du carrefour d’Auris – Attribution du marché

2026_42 Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois

2026_40 Association Freneytique – Mise à disposition d’un espace dans la salle annexe de l’école

2026_39 SATA Forfaits hiver 2026/2027

2026_38 Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire santé 2027-2032, mise en place par le CDG38

2026_37 Analyse de la compatibilité du PLU avec le SCOT de l’Oisans

2026_36 Convention avec le SACO de co-maitrise d’ouvrage

Procès verbal de la séance du 02/04/2026

2026-35

2026-34

2026-33

2026-32

2026-31

2026-30

2026-29 Projet territoire numérique éducatif

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Date de publication

2026_47 Traitement de l’eau – Choix de l’entreprise

2026_46 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2027/2030 du CDG38

2026_45 Admission en non valeur des créances irrécouvrables

2026_44 SATA – Homologation grilles tarifaires

2026_43 Recrutement d’un vacataire pour la période du 15/11/2026 au 15/04/2027

2026_41 Travaux d’aménagement de la place du carrefour d’Auris – Attribution du marché

2026_42 Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois

2026_40 Association Freneytique – Mise à disposition d’un espace dans la salle annexe de l’école

2026_39 SATA Forfaits hiver 2026/2027

2026_38 Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire santé 2027-2032, mise en place par le CDG38

2026_37 Analyse de la compatibilité du PLU avec le SCOT de l’Oisans

2026_36 Convention avec le SACO de co-maitrise d’ouvrage

Procès verbal de la séance du 02/04/2026

2026-35

2026-34

2026-33

2026-32

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2026-30

2026-29 Projet territoire numérique éducatif

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