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Délibérations du Conseil

Accueil » Mairie et services publics » Délibérations du Conseil

Les délibérations du Conseil municipal sont archivées par date. Vous pouvez les consulter et effectuer une recherche par mot clé et/ou sur la période de publication.

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290 résultats
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Procès verbal conseil Municipal du 18/12/2025


2025_50 Délibération Convention de répartitions de recettes issues des ventes de forfaits Espace Alpe d’Huez


2025_49 Délibération Participation financière communale à la formation BAFA


2025_48 Délibération Facturation eau et assainissement 2026


2025_47 Délibération Marché à bon de commande pour missions de maitrise d’oeuvre VRD 2026


2025_46 Délibération Adhésion au contrat cadre fourniture gestion et livraison de titres restaurant pour les agents territoriaux de l’Isère


2025_45 Délibération SACO Programmation des travaux d’assainissement 2026


2025_44 Délibération CCO GROUPEMENT DE COMMANDE MARCHE VOIRIES GESTIONS DES EAUX


2025_43 Délibération SATA ALPE D’HUEZ PIDA


Compte rendu du Conseil municipal du 16/09/2025


2025_42 Délibération SATA CRAC 2023-2024


2025_41 Delibération Tarifs de location Le moulin – Batiment Europe


2025_40 Délibération Succession Menesguen


2025_39 Délibération Rénovation Gite le Moulin – Avenant 1


2025_38 Délibération Aménagement de la traversée du village – Avenant 1


2025_35 Délibération Mise à jour du tableau des effectifs


2025_37 Délibération Aménagement carrefour Auris


2025_36 Délibération Recrutement d’un vacataire


2025_34 Délibération prise en charge des forfaits de ski


2025_33 Délibération adhésion au service BATIWATT


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54 Place de la Mairie
38142 Le Freney-d'Oisans
Tél. : 04.76.80.04.59
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