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Le Freney d'Oisans

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Délibérations du Conseil

Accueil » Mairie et services publics » Délibérations du Conseil

Les délibérations du Conseil municipal sont archivées par date. Vous pouvez les consulter et effectuer une recherche par mot clé et/ou sur la période de publication.

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327 résultats
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2026-17 Commission Locale de l’Eau Drac Romanche adhésion au dispositif pour l’installation de compteurs sur les captages de Bonnefond et des Chazeaux


2026-16 Ecole primaire et maternelle Classes transplantées 2026


2026-15 Recrutement d’un vacataire pour la période du 15/04/2026 au 31/10/2026


2026-14 Création de 4 emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité


2026-13 Attribution des subventions aux associations 2026


2026-12 Vote du budget primitif 2026


2026-11 Fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement


2026-10 Institution et ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses


2026-09 vote des taux d’imposition 2026


2026-08 Affectation du résultat 2025


2026-07 Compte financier unique 2025


2026-06 Délibération déterminant le montant des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints


2025-05 Lecture de la Charte de l’élu local


2026-04 Délibération procédant à l’élections des adjoints au Maire


2026-03 Délibération procédant à la création des postes d’adjoints


2026-02 Election du Maire


2026-01 Installation du Conseil Municipal


Procès verbal conseil Municipal du 18/12/2025


2025_50 Délibération Convention de répartitions de recettes issues des ventes de forfaits Espace Alpe d’Huez


2025_49 Délibération Participation financière communale à la formation BAFA


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54 Place de la Mairie
38142 Le Freney-d'Oisans
Tél. : 04.76.80.04.59
Email : mairie.freney@orange.fr
 
La mairie est ouverte
le lundi mercredi et jeudi
de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
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