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Le Freney d'Oisans

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CONSEIL MUNICIPAL

15 septembre 2026 Classé sous :Vie du Freney

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil de la Mairie

LUNDI 21 SEPTEMBRE 2026 à 20H00

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu de la séance du 06 juillet 2026
  2. Analyse de la compatibilité du PLU avec le SCOT de l’Oisans et décision sur le maintien ou la mise en compatibilité du PLU avec ce schéma
  3. Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire santé 2027-2032, mise en place par le Centre de gestion de l’Isère
  4. Forfait SATA
  5. Association Freneytique – convention de mise à disposition d’un espace de stockage dans la salle annexe de l’école
  6. Travaux d’aménagement de la place de la Poste – attribution
  7. Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois
  8. Recrutement d’un vacataire pour la saison hivernale 2026/2027
  9. SATA – Homologation des grilles tarifaires été 2026 + hiver 2026/2027 + été 2027
  10. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
  11. Adhésion au contrat groupe assurance statutaire
  12. Traitement de l’eau – choix de l’entreprise
  13. Questions diverses
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Mairie du Freney d'Oisans
54 Place de la Mairie
38142 Le Freney-d'Oisans
Tél. : 04.76.80.04.59
Email : mairie.freney@orange.fr
 
La mairie est ouverte
le lundi mercredi et jeudi
de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
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